Déposée le 27 mars 2000 par la société PROMINNOV Scoparl à Capital Variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHOSPHASERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la société PROMINNOV Scoparl à Capital Variable domicilié(e) 4, rue de Toulon, 63200 RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMINNOV Scoparl à Capital Variable - France.
La marque PHOSPHASERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPHASERINE est expirée depuis le 27 mars 2010.
PROMINNOV Scoparl à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : PolyAmine
PROMINNOV Scoparl à Capital Variable - 4, rue de Toulon, 63200 RIOM - France - SIREN 414081018
PROMINNOV Scoparl à Capital Variable - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour ptomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain'pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) - épices ; glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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